Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORAFRANCE FUNERAIRE
BAILLY DURAND, SARL

Numéro de dépôt :
3824329
Date de dépôt :
16/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021
FLORAFRANCE FUNERAIRE de BAILLY DURAND

Présentation de la marque FLORAFRANCE FUNERAIRE

Déposée le 16 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLY DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORAFRANCE FUNERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLY DURAND domicilié(e) 09 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY DURAND BERNARD ET ALAIN domicilié(e) 09 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque FLORAFRANCE FUNERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORAFRANCE FUNERAIRE est expirée depuis le 16 avril 2021.

BAILLY DURAND a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE FUNERAIRE , FLORAFRANCE FUNERAIRE , FLORAFRANCE


BAILLY DURAND, SARL - 09 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


BAILLY DURAND BERNARD ET ALAIN - 09 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Livraison de fleurs et de bouquets de fleurs ; expéditions et livraisons de fleurs, plantes, compositions florales par correspondance ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de conseils en horticulture fleurs et art floral ;

Pompes funèbres ; services de crémation.